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Marques déposées par PEGUILLET Christian
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PARTITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTITA
PEGUILLET Christian

Numéro de dépôt :
3348050
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015
PARTITA de PEGUILLET Christian

Présentation de la marque PARTITA

Déposée le 21 mars 2005 par PEGUILLET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est PEGUILLET Christian domicilié(e) 18 Impasse des Deux-Nethes,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEGUILLET Christian domicilié(e) 18 Impasse des Deux-Nethes,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque PARTITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTITA est expirée depuis le 21 mars 2015.


PEGUILLET Christian - 18 Impasse des Deux-Nethes,75018 PARIS - 75018 - France


PEGUILLET Christian - 18 Impasse des Deux-Nethes,75018 PARIS - 75018 - France


Inscription le 5 décembre 2005 - Rejet partiel n°423523 - Publication au BOPI 2005-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.